Tous les membres de L’Alchimie des Corps, représenté par Marion Le fournier (SIRET : 819 351 818 00045), reconnaissent avoir pris connaissance des conditions générales de vente et des conditions générales d’utilisation et s’engagent à les respecter.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre L’Alchimie des Corps, représenté par Marion Le fournier et lʼacheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185. L’acquisition d’un bien ou dʼun service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par lʼacheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Marion Le Fournier. Marion Le Fournier se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par lʼacheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les services offerts sont ceux qui figurent sur le site www.yoga-reiki.fr de Marion Le Fournier. Ce sont des cours, ateliers et retraite de Yoga et de Méditation, soin énergétique, massages et formations de Reiki, accessibles sur réservation et des accessoires et vêtements de Yoga.
- Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des services. Marion Le Fournier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à lʼacheteur.
- Commandes
Lʼacheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : – remplir la fiche dʼidentification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client sʼil en a un ; – remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ; – valider sa commande après lʼavoir vérifiée ; – cocher la case d’acceptation des conditions générale de vente ; – effectuer le paiement dans les conditions prévues ; – confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance dʼen avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions dʼachat ou dʼautres conditions. Lʼensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
- Le fonctionnement des achats
- Tout achat est définitif. L’Alchimie des Corps, représenté par Marion Le fournier, n’offre pas de remboursements sur les services en cas de changement d’avis, de blessure, de maladie, de changement d’adresse ou pour tout autre raison.
- Dès qu’un achat est réalisé, l’acheteur devient membre de L’Alchimie des Corps.
- Les tarifs peuvent augmenter pour tenir compte de l’augmentation des coûts et des avantages. L’augmentation des tarifs ne s’applique alors qu’aux nouveaux achats de carte et nouveaux contrats.
- Toutes les adhésions (carte de cours, stages et contrats) sont nominatives et non transférables.
- Les adhésions (carte de cours, stages et contrats) ne pouvant être partagées. Toute personne surprise en train de partager une carte de cours se verra refuser l’entrée au cours et perdra définitivement sa carte de cours.
- Il est de la responsabilité du membre de régler toute participation impayée à un cours, un stage ou tout autre évènement. Marion Le Fournier se réserve le droit de suspendre l’adhésion du membre jusqu’à ce que les participations non payées soient réglées.
- Il est de la responsabilité du membre de régler tout solde négatif sur son compte. Marion Le Fournier se réserve le droit de de suspendre l’adhésion jusqu’à ce que la somme due soit réglée.
- Les cartes cadeaux peuvent être échangées contre des cours, des abonnements ou des produits. Ils ne sont pas échangeables contre de l’argent liquide.
- Pour s’inscrire ou acheter à partir du système de réservation en ligne de l’Alchimie des corps et pour suivre des cours réguliers, il est nécessaire d’être âgé de plus de dix-huit (18) ans. Le règlement des cours pour enfants et adolescents doit être fait par une personne de plus de dix-huit ans au nom de l’enfant ou de l’adolescent.
- Le membre doit s’assurer que les informations fournies lors de son inscription ou à tout moment soient exactes et complètes.
4. Cartes de cours
- Les cartes de cours « carte 2 crédits », « carte 6 crédits », « carte 10 crédits », « carte 20 crédits », et « carte 30 crédits » donnent accès aux cours hebdomadaires mais pas aux stages, ateliers et autres événements spéciaux ou formations.
- Les cartes de cours « carte 2 crédits », « carte 6 crédits », « carte 10 crédits », « carte 20 crédits », « carte 30 crédits » et « 2 crédits offerts » donnent droit au nombre de crédits indiqué dans le titre de la carte de cours.
- La carte de cours « carte 2 crédits » est valable 1 mois à partir de la 1ère réservation, même si le membre ne s’est pas présenté au cours qu’il avait réservé.
- La carte de cours « carte 6 crédits » est valable 2 mois à partir de la 1ère réservation, même si le membre ne s’est pas présenté au cours qu’il avait réservé.
- La carte de cours « carte 10 crédits » est valable 3 mois à partir de la 1ère réservation, même si le membre ne s’est pas présenté au cours qu’il avait réservé.
- La carte de cours « carte 20 crédits » est valable 5 mois à partir de la 1ère réservation, même si le membre ne s’est pas présenté au cours qu’il avait réservé.
- La carte de cours « carte 30 crédits » est valable 6 mois à partir de la 1ère réservation, même si le membre ne s’est pas présenté au cours qu’il avait réservé.
- La carte de cours « 2 crédits offerts » est valable uniquement pour les nouveaux membres. Elle est utilisable une seule fois par membre. Elle est utilisable entre les dates indiquées sur le site internet au moment de l’achat.
- Quiconque achetant une carte « 2 crédits offerts » sous deux comptes différents se verra refuser toute future inscription. L’accès au studio lui sera refusé.
- Tout crédit non utilisé avant la date de fin de validité des cartes de cours « carte 2 crédits », « carte 6 crédits », « carte 10 crédits », « carte 20 crédits », « carte 30 crédits », « 2 crédits offerts » sera définitivement perdu. Le transfert des crédits restants d’une carte expirée à une nouvelle carte n’est pas autorisé. Le transfert des crédits restants d’une carte expirée vers la carte d’un autre membre n’est pas autorisé.
- Si une carte de cours « carte 2 crédits », « carte 6 crédits », « carte 10 crédits », « carte 20 crédits », « carte 30 crédits », « 2 crédits offerts », n’est pas activé par une réservation dans les 365 jours après la date d’achat, les crédits qu’elle contient seront définitivement perdus. Le transfert des crédits restants d’une carte jamais activée par une première réservation à une nouvelle carte n’est pas autorisé. Le transfert des crédits restants d’une carte jamais activée par une première réservation vers la carte d’un autre membre n’est pas autorisé.
- Les membres de L’Alchimie des Corps peuvent amener des invité(e)s au studio. Chaque membre invité doit être différent et nouveau à L’Alchimie des Corps (une personne ne peut pas être invitée deux fois).
5. Carte de stages
- Les cartes de stage « stage du dimanche soir », « Yoga en duo », « Atelier immersion salutation », « immersion dans le mal de dos » et « Atelier immersion les bases », « retraite de Yoga » et tout autre ateliers présents sur le site internet et la plateforme B-sport et de l’application L’Alchimie des Corps donnent accès aux stages portant le même nom mais pas aux cours hebdomadaires, ni autres événements ou formations.
- La carte de stage « stage du dimanche soir » donne accès au stage du dimanche soir. Elle est valable pour une seule personne.
- Les cartes « Atelier immersion salutation », « immersion dans le mal de dos » et « Atelier immersion les bases » donnent accès au stage du même nom. Chaque carte est valable pour une seule personne.
- La carte de stage « yoga en duo » donne accès au yoga en duo. Elle est valable pour deux personnes.
- La carte de stage « stage du dimanche soir » est valable 1 an à partir de la facturation
- La carte de stage « yoga en duo » est valable 1 an à partir de la facturation.
- Les cartes « Atelier immersion salutation » « immersion dans le mal de dos » et « Atelier immersion les bases » sont valables 1 an à partir de la facturation.
- Tout crédit non utilisé avant la date de fin de validité des cartes de stage « stage du dimanche soir », « yoga en duo », « Atelier immersion salutation », « immersion dans le mal de dos » et « Atelier immersion les bases » sera définitivement perdu. Le transfert des crédits restants d’une carte expirée à une nouvelle carte n’est pas autorisé.
- Si une carte de stage « stage du dimanche soir », « yoga en duo », « Atelier immersion salutation » « immersion dans le mal de dos » et « Atelier immersion les bases » n’est pas activé par une réservation dans les 365 jours après la date d’achat, les crédits qu’elle contient seront définitivement perdu. Le transfert des crédits restants d’une carte jamais activée par une première réservation à une nouvelle carte n’est pas autorisé.
- Les membres de L’Alchimie des Corps peuvent amener des invité(e)s au studio. Chaque membre invité doit être différent et nouveau à L’Alchimie des Corps (une personne ne peut pas être invitée deux fois)
- Les cartes « retraite de yoga » ne sont valables que pour l’évènement portant le même nom. Elles ne sont valables que pour une seule personne. Elles ne sont pas remboursables une fois le paiement effectué par le membre.
- Toute autre carte de stage qui ne serait pas citée ici est régie par les règles inscrites sur le site marchand yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185
- Carte de rendez-vous
- Les cartes « soin énergétique reiki », « référentiel de naissance », « cours particulier spécial « les bases du Yoga » – avec vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Sans Vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Avec Vidéo – Albi » et « Cours particulier de Yoga – Sur Zoom » donnent accès aux rendez-vous individuels du même nom.
- Les cartes « soin énergétique reiki », « référentiel de naissance », « cours particulier spécial « les bases du Yoga » – avec vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Sans Vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Avec Vidéo – Albi » et « Cours particulier de Yoga – Sur Zoom » sont valables 12 mois après la date de facturation. Si les cartes ne sont pas utilisées dans ce délai, elles sont perdues. Les crédits de cartes ne peuvent pas être transférés sur une autre carte, ni à un autre membre. Elles ne peuvent pas être remboursées.
- Pour utiliser les cartes « soin énergétique reiki », « référentiel de naissance », « cours particulier spécial « les bases du Yoga » – avec vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Sans Vidéo – Albi », « Cours particulier de Yoga – Avec Vidéo – Albi » et « Cours particulier de Yoga – Sur Zoom », il est impératif de prendre un rendez-vous par le site marchand yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185.
- Tout rendez-vous pris doit être annulé au plus tard 48h avant l’heure du rendez-vous s’il ne peut pas être honoré par le mebre. Dans ces conditions, les crédits correspondant aux cartes de rendez-vous précités dans ce paragraphe sont recrédités et peuvent être utilisés pour un nouveau rendez-vous.
- Un rendez-vous pris correspondant aux cartes de rendez-vous précités dans ce paragraphe qui n’est pas annulé 48h avant l’heure du rendez-vous ne sera pas recrédité sur la carte. Les crédits associés au rendez-vous non annulé 48h avant l’heure du rendez-vous seront perdus et non remboursés.
- Les annulations doivent être faites via le système de réservations en ligne ou l’application mobile au plus tard 48h avant l’heure du rendez-vous.Les annulations par email ou téléphone ne sont pas acceptées.
7.Retraite de Yoga
- Les cartes « retraite de Yoga » et les paiements associées aux retraites de Yoga ne sont valables que pour les évènements portant le même nom.
- Les conditions de réservations, d’annulation et de remboursement du dépôt d’arrhes de chaque évènement « retraites de Yoga » sont précisés sur le site marchand yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185.
- Comptes tenus du caractère ponctuels de ces évènements, ce sont les conditions exprimées sur le site marchand yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185 qui font foi.
8. Politique de réservation des cours, stages et ateliers
Le règlement de chaque cours, stages et ateliers doit être effectué avant la date du cours réservé afin de garantir la réservation de la place au cours.
Les cours, stages et ateliers doivent être réservés à l’avance. Ils sont ouverts à la réservation en ligne 3 mois avant la date du cours.
Le bouton “Réserver ” vous permet de réserver un cours, stage et atelier.
Le bouton “Ajouter à la liste d’attente” vous permet d’ajouter votre nom à la liste d’attente au cas où le cours, stage ou atelier est complet.
A condition que l’autorisation d’envoi de notifications ait été donnée, une notification est envoyée par email une fois la réservation confirmée.
Une place peut être réservée jusqu’à 5 minutes avant le début du cours, stage ou atelier.
Une place est réservée jusqu’à 5 minutes avant le début du cours, stage ou atelier. Les membres dont la réservation a été confirmée doivent pointer leur présence à l’entrée du studio. Après cette heure-là, la réservation est annulée pour cause de retard, les crédits ne sont pas remboursés et la place restante pourra être proposée aux membres en attente à l’entrée du studio.
9. Politique d’annulation
Si un membre ne peut pas se rendre à son cours, , stage ou atelier réservé, il doit annuler sa réservation pour laisser la place à d’autres membres en liste d’attente.
Les annulations doivent être faites via le système de réservations en ligne ou l’application mobile au plus tard 48h avant l’heure de début du cours. Dans ces conditions, les crédits correspondant au cours, stage ou atelier annulé sont à nouveau crédités sur la carte de cours sauf indication contraire pour un atelier particulier indiqué sur le site marchand yoga-reiki.fr et de l’application B-Sport et de l’application L’Alchimie des Corps et site internet lié B-Sport : https://backoffice.bsport.io/login/customer?membership=185.
Les annulations par email ou téléphone ne sont pas acceptées.
Un cours, stage ou atelier non annulé 2 jours avant la date de cours, stage ou atelier ne sera pas recrédité sur la carte de cours. Les crédits associés au cours, stage ou atelier non annulé 2 jours avant seront perdus et non remboursés.
S’inscrire en liste d’attente pour un cours est considéré comme un engagement à pouvoir assister au cours. Il est nécessaire de se retirer de la liste d’attente dès que possible en cas de changement d’emploi du temps ou d’impossibilité d’assister au cours.
10. Règles du studio
- Tous les efforts sont faits vous offrir des cours et services tels qu’annoncés. Cependant, le planning est susceptible de changer ou d’être soumis à des annulations. Marion Le Fournier se réserve le droit d’annuler un cours ou un stage au plus tard 2 heures avant un cours. Dans la mesure où le membre a accepté de recevoir des notifications par email, une notification sera envoyée pour indiquer l’annulation du cours. Les crédits correspondant au cours ou stage annulé seront recrédités sur la carte du membre.
- Le studio ouvre 15 minutes avant les cours et ferme 15 minutes après.
- Aucune entrée en retard n’est autorisée et le fait de quitter le cours en avance est fortement déconseillé.
- Marion Le Fournier n’est en aucun cas responsable des pertes, dommages ou vol des effets personnels des membres et personnes présentes dans le studio.
- Marion Le Fournier se réserve le droit de refuser l’entrée au studio à un membre ou un non-membre.
- Les propriétaires, dirigeants, responsables, professeurs et employés de Marion Le Fournier et de l’Alchimie des Corps ne peuvent pas être tenus pour responsables en cas de blessures qui pourraient avoir lieu pendant le cours.
11. Politique de suspension
- Une suspension des cartes de cours « carte 10 crédits », « carte 20 crédits » et « carte 30 crédits » peut être demandée dans la limite d’une fois par an à partir de la date d’achat de la carte.
- Une suspension de carte de cours ne peut être demandé que pour raison médicale sur présentation d’un certificat médical attestant l’impossibilité de pratiquer le Yoga.
- Une suspension de carte de cours doit être de 1 mois minimum à 3 mois maximum.
- La suspension doit être prise en une seule fois. Nous appliquons 15 euros de frais par suspension.
- Les demandes de suspension doit être envoyées à l’adresse suivante : contact@yoga-reiki.fr. La demande de suspension doit être envoyée au maximum 14 jours après la date de début de suspension. Elle doit préciser les dates de début et de fin de suspension. Elle doit être accompagnée d’un certificat médical lisible.
12. Politique d’information, de confidentialité et de sécurité
- Les informations publiées sur le site internet sont à l’usage des visiteurs et en dépit de nos efforts pour assurer leur exactitude factuelle et technique, certaines erreurs peuvent subsister. Aucune garantie n’est donnée concernant l’exactitude ou l’exhaustivité des informations contenues sur le site : yoga-reiki.fr
- Marion Le Fournier est susceptible de modifier les informations sur le site.
- Marion Le Fournier ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’usage des informations contenues sur le site par quelque parti que ce soit.
- Marion Le Fournier ne garantit pas que le site, son contenu ou les liens hypertextes soient dépourvus de virus informatiques. Il est recommandé de procéder à votre propre vérification d’antivirus et de prendre vos précautions à cet effet. Marion Le Fournier décline toute responsabilité en cas de contamination ou de dommages causés par un virus ou une transmission électronique.
13. Engagement pour la sécurité des données personnelles
- Les données personnelles des membres sont confidentielles.
- Seul le personnel autorisé, agents et prestataires sous contrats (qui se sont engagés à garantir la sécurité et la confidentialité de vos renseignements personnels) ont accès à ces informations.
- Tous nos emails et nos newsletter vous permettent de vous désabonner et de refuser de futurs envois.
- Marion Le Fournier s’engage à ne pas vendre, ni louer, ni échanger, ni partager en aucune façon les informations personnelles de ses membres avec d’autres personnes, entreprises ou organisations.
14. Politique de retour
Conformément aux articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez dʼun délai de quatorze (14) jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de quatorze jours court à compter de la date de paiement. Vous pouvez exercer ce droit sur toutes les séries achetées. Pour annuler votre commande dans le délai de rétractation de 14 jours ouvrés, contactez-nous par lettre recommandée. Le cachet de la poste fait foi. Ce délai de rétractation est valable pour tous les services que Marion Le Fournier propose sur son site marchand à savoir cours collectifs, cours particuliers, formation et ateliers.
CONDITIONS GENEREALES D’UTILISATION
ARTICLE 1 – ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion au site (www.yoga-reiki.fr) et aux applications (B-sport et l’Alchimie des Corps), quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés. Les CGU s’appliquent concomitamment aux Conditions Particulières à la Charte Données Personnelles et Cookies et à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir. L’Utilisateur est invité à ne pas se connecter au site et aux applications, ni utiliser les services s’il n’accepte pas tout ou partie des documents visés ci-dessus. Lʼéditeur peut à tout moment modifier les termes des CGU. LʼUtilisateur est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne à la date de son accès, ce que lʼUtilisateur reconnaît et accepte sans restriction, sʼengageant à sʼy référer systématiquement lors de chaque connexion.
ARTICLE 2 – INSCRIPTION AUX SERVICES ET GESTION DES IDENTIFIANTS
Lʼéditeur met à la disposition des utilisateurs différents services accessibles par la création d’un compte. LʼUtilisateur est informé que lʼéditeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion, tout ou partie des services. Lʼéditeur se réserve ainsi le droit de suspendre l’accès aux services en cas de perte, vol et/ou utilisation des données d’identification de l’utilisateur dont ce dernier l’a informé, en cas d’utilisation non conforme aux dispositions des présentes. La responsabilité de lʼéditeur ne peut être engagée en raison de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour lʼutilisateur.
2.1 Caractéristiques des biens et services proposés
Les services proposés sont ceux qui figurent sur le site www.yoga-reiki.fr. Ce sont des cours, stages et retraite de Yoga et de Méditation, soin énergétique Reiki, référentiel de naissance et formations de Reiki, accessibles sur réservation ainsi que des accessoires et vêtements de Yoga.
2.2 Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des services. Marion Le Fournier se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
2.3 Modalités dʼinscription aux services
Pour créer un compte, lʼUtilisateur doit : (i) Soit choisir un pseudo puis remplir un formulaire dʼinscription en fournissant des informations personnelles, telles que notamment le nom, le prénom, l’adresse mail, un mot de passe, qui permettront ensuite de lʼidentifier et lui faciliter lʼaccès aux Services ; (ii) Soit être inscrit à lʼun des sites tiers indiqués par lʼéditeur et utiliser ses identifiants de connexion. Les mineurs sont admis à sʼinscrire à la condition expresse quʼils aient préalablement obtenu de leur parent (ou de la personne exerçant lʼautorité parentale) lʼautorisation pour utiliser le ou les Services. Lʼéditeur se réserve le droit dʼen demander la justification écrite à tout moment et de procéder à toutes vérifications ainsi que de supprimer lʼinscription de lʼenfant mineur qui ne remettrait pas immédiatement ladite justification. Les parents (ou titulaires de lʼautorité parentale) acceptent en conséquence dʼêtre garants du respect de lʼensemble des dispositions des présentes CGU et, le cas échéant, des Conditions Particulières dʼUtilisation de certains services. Ils reconnaissent qui leur incombe de surveiller lʼutilisation faite par les enfants mineurs des services proposés sur le Site.
2.4 Gestion des identifiants
Les pseudos et mot de passe (ci-après “les Identifiants”) permettent à chaque Utilisateur de s’identifier et de se connecter aux Services. Ils sont personnels et confidentiels et ne peuvent être modifiés que sur demande de son titulaire ou à lʼinitiative de lʼéditeur. Chaque Utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de ses Identifiants quʼil s’engage à conserver secrets et à ne pas divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse de ses Identifiants, lʼutilisateur devra immédiatement en informer lʼéditeur. L’Utilisateur peut alors : (i) Soit solliciter le remplacement de ses Identifiants lorsqu’il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers; (i) Soit solliciter la restitution sécurisée de ses Identifiants. Chaque Utilisateur est en conséquence seul responsable de lʼutilisation du ou des Service(s) faite sous son identification. Toute connexion ou transmission de données effectuée en utilisant les Identifiants sera réputée avoir été effectuée par lʼUtilisateur et sous sa responsabilité exclusive. En conséquence lʼéditeur ne pourra être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse des Identifiants de l’Utilisateur par un tiers.
ARTICLE 3 – ACCÈS AUX SERVICES ET SUSPENSION DES SERVICES
3.1 Disponibilité du site et des applications
Lʼéditeur sʼengage à faire ses meilleurs efforts pour assurer que l’accès et le fonctionnement du Site et des Applications soient assurés 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sans interruption. Toutefois, lʼéditeur ne peut voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire du Site, des Applications et des Services (i) en cas de maintenance du Site, des Applications ou des serveurs sur lesquels ils sont hébergés, (ii) en cas de survenance d’événements extérieurs à sa volonté et à son contrôle et (iii) en raison de cas de force majeure. Lʼéditeur informera au préalable l’Utilisateur de l’indisponibilité si l’événement à l’origine de l’indisponibilité est prévisible.
3.2 Suspension de l’accès
Lʼéditeur se réserve le droit de suspendre l’accès aux Services (i) en cas de perte, vol et/ou utilisation des données d’identification de l’Utilisateur dont ce dernier l’a informé, (ii) en cas d’utilisation non conforme aux dispositions des présentes, (iii) en cas d’opérations de maintenance. La responsabilité de lʼéditeur ne peut être engagée en raison de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour lʼUtilisateur.
ARTICLE 4 – ENGAGEMENT DES UTILISATEURS
L’Utilisateur est informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.
4.1 Comportement général des utilisateurs
Lors de son inscription et à lʼoccasion de toute utilisation des différents Services auxquels le compte donne accès, tout Utilisateur sʼengage tant à lʼégard de lʼéditeur que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers, à :
• Fournir des données exactes, actualisées, vraies, complètes ;
• Ne pas fournir de données erronées, obsolètes;
• Ne pas usurper, en tout ou partie, lʼidentité, le titre ou la qualité dʼun tiers ;
• Respecter la gestion des accès et en particulier ne pas masquer sa véritable identité en se connectant sous les paramètres personnels d’un autre Utilisateur;
• Garder confidentiels ses Identifiants et ne pas les dévoiler à des tiers;
• Avertir lʼéditeur de tous les dysfonctionnements logiques et techniques quʼil pourrait constater et toutes les anomalies quʼil pourrait découvrir, telles en particulier les intrusions non autorisées au sein de son compte Yama. En cas de non-respect des principes énoncés ci-dessus, lʼéditeur se réserve la possibilité de suspendre ou refuser lʼaccès, sans préavis ni indemnité, de façon temporaire ou définitive, à tout ou partie des services
ARTICLE 5 – DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES
5.1 Données personnelles
Les données sont utilisées à des fins dʼidentification, dʼadministration et de gestion technique des Services ainsi quʼà des fins de statistiques et de prospection commerciale, conformément au cadre légal applicable. Les données concernant l’Utilisateur collectées et conservées par Marion Le Fournier, représenté par Marion Le fournier, sont donc principalement utilisées uniquement aux fins de gestion et de fourniture du service à lʼutilisateur et pourront également être utilisées afin de l’informer des nouveautés des Services. Les données à caractère personnel recueillies par lʼéditeur dans le cadre des présentes font lʼobjet dʼun traitement au sens de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 aux fins dʼexécution du Contrat liant lʼéditeur à lʼUtilisateur. En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite “Informatique et Libertés” modifiée, toute personne physique dispose des droits dʼaccès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Il dispose également à tout moment dʼun droit dʼopposition au traitement de données à caractère personnel le concernant sous réserve de justifier dʼun motif légitime, sauf en cas de traitement à des fins de prospection commerciale auquel il peut sʼopposer en tout état de cause. Il peut exercer ses droits en sʼadressant par courrier recommandé à l’adresse suivante : Marion Le Fournier – Marion Le fournier – Costes Auriès – 81120 Le travet ou par mail : contact@yoga-reiki.fr Les données personnelles recueillies à l’occasion de la création et exploitation d’un compte utilisateur sont nécessaires au traitement informatique du compte de l’Utilisateur. Elles sont destinées aux services internes de Marion Le Fournier, à ses prestataires et tous sous-traitants ainsi qu’éventuellement, aux entreprises fournissant des matériels, produits ou services recommandés par Marion Le Fournier.
5.2 Les cookies
LʼUtilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site ou les Applications et lors de lʼutilisation des Services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par lʼUtilisateur concernant les cookies ; ce choix pouvant être modifié à tout moment. Les cookies de navigation sur le site et applications. Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment : – De mémoriser des informations relatives au formulaire que lʼUtilisateur a rempli sur le Site et les Applications ou à des informations que lʼUtilisateur a choisi sur le Site ou l’Application; – Dʼoffrir à lʼUtilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants; – De mettre en œuvre des mesure de sécurité, par exemple lorsquʼil est demandé à lʼUtilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.
ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
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- Quelles sont les données collectées ?
– Données du compte de l’Utilisateur: désignent les données que l’Utilisateur renseigne lors de la création d’un compte en remplissant le formulaire d’inscription.
– Données sur les transactions: le cas échéant, désignent les données que l’Utilisateur renseigne lorsqu’il effectue des achats par le biais du Site et des Applications telles que notamment son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement. Les données bancaires collectées sont transmises à des tiers qui contribuent à traiter et à satisfaire les demandes de l’Utilisateur.
– Données relatives à la navigation: désignent les données que l’Editeur collecte lors de la navigation de l’Utilisateur sur les Site et les Applications telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP. L’ensemble de ces données seront collectivement visées ci-après les “Données”.
2. Pourquoi lʼéditeur collecte-t-il les données de l’Utilisateur?
Les Données recueillies dans le cadre de lʼutilisation du Site et des Applications font lʼobjet dʼun traitement dans le but de répondre notamment aux finalités suivantes :
– La gestion des accès à certains Services ainsi que leur utilisation ;
– La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services;
– Lʼenvoi de newsletters, sollicitations et messages promotionnels à la condition que l’Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription aux Services ;
– Lʼélaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services; Lors de la collecte des Données, lʼUtilisateur sera informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein du formulaire dʼinscription sont obligatoires. A défaut, lʼaccès aux Services et leur utilisation par lʼUtilisateur sera impossible.
- Destinataires des Données collectées
La base de Données constituée à lʼoccasion de lʼinscription aux Services est strictement confidentielle. Lʼéditeur sʼengage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, lʼintégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher quʼelles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
–Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés dʼeffectuer le recouvrement de créances.
–Réseaux sociauxSi l’Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu’il accède au Site ou aux Applications sans s’être préalablement inscrit aux Services, lʼéditeur peut recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d’un compte sur le Site ou l’Application. Lorsque l’Utilisateur utilise un Service via un site de réseau social, l’Utilisateur permet à lʼéditeur d’accéder à certaines informations qu’il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d’utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses données relatives à l’utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social l’Utilisateur autorise lʼéditeur à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l’Utilisateur a autorisé le site de réseaux social à fournir à lʼéditeur. - Accès aux données personnelles par l’Utilisateur
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à lʼinformatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique dispose du droit dʼaccès et, le cas échéant, la rectification ou la suppression des Données la concernant. Lʼexercice de ces droits sʼeffectue à tout moment par voie postale: Marion Le Fournier – Marion Le fournier – 19 allée du lude 81000 Albi ou électronique : contact@yoga-reiki.fr. Lʼéditeur rappelle que toute personne physique peut, pour des motifs légitimes, sʼopposer au traitement des Données la concernant. - Durée de conservation et archivage des Données
Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées au présentes et ce conformément à la Loi. - Sécurité
Lʼéditeur prend des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l’organisation pour interdire l’accès non autorisé ou la divulgation des Données de l’Utilisateur. Cependant, lʼéditeur ne peut garantir l’élimination de tout risque d’utilisation abusive des Données. Il importe que l’Utilisateur préserve la confidentialité de ses identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte.
Dernière Mise à Jour : 22 décembre 2022